Aviso legal
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site mskreation.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le site mskreation.fr est édité par :
- Raison sociale : MS Kréation
- Statut juridique : Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
- SIRET : 524 640 273 00024
- Adresse : 24 rue de Brunove, 88000 Dogneville, France
- Téléphone : 06 14 20 77 99
- Email : contact@mskreation.fr
- Directeur de la publication : Marie Sophie Fiarda
TVA TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Shopify Inc.
- 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
- Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site mskreation.fr (textes, images, vidéos, logos) est la propriété exclusive de MS Kréation, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de MS Kréation.
Données personnelles
Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :
- CM2C - Médiateur de la consommation
- 14 rue Saint Jean, 75017 Paris
- contact@cm2c.net
- www.cm2c.net